Spéciale E.P.S.
À l’attention des profs d’E.P.S. ,
de tous les collègues qui interviennent lors des séquences d’EPS,
des directrices, directeurs et Chefs d’établissements.
Remerciements à Christian GUÉRIN,
secrétaire départemental du SNEP-FSU 28 pour sa participation.
L’EPS est une discipline scolaire à part entière qui nécessite dans sa mise en œuvre un certain nombre de précautions tant au niveau de l’organisation, que dans la gestion et l’attitude de l’enseignant.
La circulaire du 13- 07- 2004 rappelle qu’au collège par exemple « plus de 58% des accidents scolaires ont lieu pendant les séances d’EPS », mais ce ne sont pas les seuls risques. Des exemples ci-dessous:
Exemple 1 :
Un élève est blessé en salle de sport suite à la chute d’un but de hand-ball auquel il s’était suspendu malgré l’interdiction faite par le professeur. Les parents mettent en cause la responsabilité de l’enseignant qui selon eux aurait dû vérifier la sécurité de l’installation.
L’Autonome 28-Centre-Normandie-Limousin ouvre un dossier et c’est notre assureur, les ACM, qui prend en charge l’ensemble des frais médicaux engagés. En raison de la rapidité du traitement de ce dossier les parents en resteront là.
Cet exemple illustre parfaitement la nécessité dans cette discipline de faire preuve d’une attention particulière.
1 - Une attention particulière :
Les textes officiels rappellent qu’elle doit systématiquement s’exercer dans les domaines suivants :
L’environnement des activités
Le matériel utilisé
La nature des exercices proposés
L’organisation pédagogique
Pour chacun de ces domaines, la sécurité fait partie de la réflexion de l’enseignant.
N’oublions pas que les déplacements pour se rendre de l’établissement aux lieux d’activités peuvent être à la source d’incidents plus ou moins graves.
Nous avons pu constater qu’en cas d’accident la responsabilité des professeurs était presque systématiquement recherchée par les parents, leur assurance ou un tiers (automobiliste...).
Il est important que les modalités de déplacement (voies empruntées, accompagnateurs, consignes données aux élèves, transport de petit matériel) soient clairement définies ainsi que les mesures à prendre en cas d’accident (voir B.O n° 1 de 06/01/2000).
Exemple 2:
Un adhérent nous alerte car il est mis en cause, sur les réseaux sociaux, par une élève qui l’accuse d’attitudes équivoques, voire d’attouchements, lors des séances d’EPS.
Il faudra une enquête interne et de nombreuses auditions pour que l’élève en question reconnaisse le caractère mensonger de ses propos. L’Autonome 28-Centre-Normandie-Limousin, là encore, ouvre un dossier en protection juridique et accompagne son adhérent durant toute la procédure. Il faut savoir que dans de telles situations la réactivité, l’écoute et l’accompagnement sont indispensables pour aider la personne mise en cause aux « regards » et « pressions » qu’elle peut subir. Il est à noter que les vestiaires sont des lieux particuliers où ce type de problème peut prendre naissance et se développer.
2 - Des lieux particuliers:
les vestiaires :
L’utilisation des vestiaires peut être source de dérives (chahut, agressions verbales ou physiques…).
Dans tous les cas, les textes rappellent l’obligation d’utiliser des vestiaires séparés par sexes. Si les locaux ne s’y prêtent pas, c’est à l’enseignant de prendre les mesures les mieux adaptées qui auront été définies au préalable.
L’enseignant est partagé entre le souci de ne pas aller dans un vestiaire destiné aux élèves de sexe différent du sien et en même temps de maintenir l’ordre et la sécurité dans ces endroits spécifiques. Il ne faut pas hésiter à nous contacter en cas de difficultés.
la piscine :
Il est rappelé que le professeur d’EPS à la responsabilité totale et constante de sa classe tant du point de vue pédagogique que pour la sécurité. Il est obligatoire qu’un MNS soit présent pour assurer la sécurité du bassin, mais cette responsabilité ne se substitue pas à celle de l’enseignant en ce qui concerne ses élèves.
Exemple 3:
Avant chaque séance d’EPS, une collègue a pris l’habitude de récupérer les bijoux et les téléphones portables de ses élèves. Elle les place dans un lieu où les élèves n’ont, normalement, pas accès.
Or, à la fin d’une séance, elle s’aperçoit qu’un collier et deux portables ont disparus. La responsabilité civile professionnelle est engagée. L’Autonome 28-Centre-Normandie-Limousin, prendra en charge ce dossier dans sa totalité. Le paradoxe de cette affaire, est qu’une famille a reproché à l’enseignante de ne pas l’avoir informée de sa façon de gérer les portables et objets précieux pendant ses cours (absence de coffre fort et de fermeture à clés de la pièce où elle stockait les objets). Ce genre d’attitude mettant en cause notre adhérente de façon déplacée, vu le règlement de l’établissement, rappelle cependant l’exigence d’information liée à l’EPS.
3 –Une exigence d’informations (circulaire n° 2004-138 du 13/07/2004)
Il est nécessaire de consacrer un temps suffisant à l’information des élèves. Cette information concerne les règles communes à toutes les séances, mais aussi aux déplacements et à l’utilisation des vestiaires.
Ces quelques points, même s’ils ne peuvent garantir totalement la survenue d’incidents, d’accidents et des litiges qui en découlent, présentent deux intérêts majeurs :
- Ils limitent, de façon effective, les risques.
- Le fait de les avoir réfléchis et mis en œuvre, est un élément de défense et de protection essentiel en cas de litige.
À l’attention des profs d’E.P.S. ,
de tous les collègues qui interviennent lors des séquences d’EPS,
des directrices, directeurs et Chefs d’établissements.
Remerciements à Christian GUÉRIN,
secrétaire départemental du SNEP-FSU 28 pour sa participation.
L’EPS est une discipline scolaire à part entière qui nécessite dans sa mise en œuvre un certain nombre de précautions tant au niveau de l’organisation, que dans la gestion et l’attitude de l’enseignant.
La circulaire du 13- 07- 2004 rappelle qu’au collège par exemple « plus de 58% des accidents scolaires ont lieu pendant les séances d’EPS », mais ce ne sont pas les seuls risques. Des exemples ci-dessous:
Exemple 1 :
Un élève est blessé en salle de sport suite à la chute d’un but de hand-ball auquel il s’était suspendu malgré l’interdiction faite par le professeur. Les parents mettent en cause la responsabilité de l’enseignant qui selon eux aurait dû vérifier la sécurité de l’installation.
L’Autonome 28-Centre-Normandie-Limousin ouvre un dossier et c’est notre assureur, les ACM, qui prend en charge l’ensemble des frais médicaux engagés. En raison de la rapidité du traitement de ce dossier les parents en resteront là.
Cet exemple illustre parfaitement la nécessité dans cette discipline de faire preuve d’une attention particulière.
1 - Une attention particulière :
Les textes officiels rappellent qu’elle doit systématiquement s’exercer dans les domaines suivants :
L’environnement des activités
Le matériel utilisé
La nature des exercices proposés
L’organisation pédagogique
Pour chacun de ces domaines, la sécurité fait partie de la réflexion de l’enseignant.
N’oublions pas que les déplacements pour se rendre de l’établissement aux lieux d’activités peuvent être à la source d’incidents plus ou moins graves.
Nous avons pu constater qu’en cas d’accident la responsabilité des professeurs était presque systématiquement recherchée par les parents, leur assurance ou un tiers (automobiliste...).
Il est important que les modalités de déplacement (voies empruntées, accompagnateurs, consignes données aux élèves, transport de petit matériel) soient clairement définies ainsi que les mesures à prendre en cas d’accident (voir B.O n° 1 de 06/01/2000).
Exemple 2:
Un adhérent nous alerte car il est mis en cause, sur les réseaux sociaux, par une élève qui l’accuse d’attitudes équivoques, voire d’attouchements, lors des séances d’EPS.
Il faudra une enquête interne et de nombreuses auditions pour que l’élève en question reconnaisse le caractère mensonger de ses propos. L’Autonome 28-Centre-Normandie-Limousin, là encore, ouvre un dossier en protection juridique et accompagne son adhérent durant toute la procédure. Il faut savoir que dans de telles situations la réactivité, l’écoute et l’accompagnement sont indispensables pour aider la personne mise en cause aux « regards » et « pressions » qu’elle peut subir. Il est à noter que les vestiaires sont des lieux particuliers où ce type de problème peut prendre naissance et se développer.
2 - Des lieux particuliers:
les vestiaires :
L’utilisation des vestiaires peut être source de dérives (chahut, agressions verbales ou physiques…).
Dans tous les cas, les textes rappellent l’obligation d’utiliser des vestiaires séparés par sexes. Si les locaux ne s’y prêtent pas, c’est à l’enseignant de prendre les mesures les mieux adaptées qui auront été définies au préalable.
L’enseignant est partagé entre le souci de ne pas aller dans un vestiaire destiné aux élèves de sexe différent du sien et en même temps de maintenir l’ordre et la sécurité dans ces endroits spécifiques. Il ne faut pas hésiter à nous contacter en cas de difficultés.
la piscine :
Il est rappelé que le professeur d’EPS à la responsabilité totale et constante de sa classe tant du point de vue pédagogique que pour la sécurité. Il est obligatoire qu’un MNS soit présent pour assurer la sécurité du bassin, mais cette responsabilité ne se substitue pas à celle de l’enseignant en ce qui concerne ses élèves.
Exemple 3:
Avant chaque séance d’EPS, une collègue a pris l’habitude de récupérer les bijoux et les téléphones portables de ses élèves. Elle les place dans un lieu où les élèves n’ont, normalement, pas accès.
Or, à la fin d’une séance, elle s’aperçoit qu’un collier et deux portables ont disparus. La responsabilité civile professionnelle est engagée. L’Autonome 28-Centre-Normandie-Limousin, prendra en charge ce dossier dans sa totalité. Le paradoxe de cette affaire, est qu’une famille a reproché à l’enseignante de ne pas l’avoir informée de sa façon de gérer les portables et objets précieux pendant ses cours (absence de coffre fort et de fermeture à clés de la pièce où elle stockait les objets). Ce genre d’attitude mettant en cause notre adhérente de façon déplacée, vu le règlement de l’établissement, rappelle cependant l’exigence d’information liée à l’EPS.
3 –Une exigence d’informations (circulaire n° 2004-138 du 13/07/2004)
Il est nécessaire de consacrer un temps suffisant à l’information des élèves. Cette information concerne les règles communes à toutes les séances, mais aussi aux déplacements et à l’utilisation des vestiaires.
Ces quelques points, même s’ils ne peuvent garantir totalement la survenue d’incidents, d’accidents et des litiges qui en découlent, présentent deux intérêts majeurs :
- Ils limitent, de façon effective, les risques.
- Le fait de les avoir réfléchis et mis en œuvre, est un élément de défense et de protection essentiel en cas de litige.